Commune de Saint-Marsal
  • home
  • ACCUEIL
    La commune Nous joindre Venir à Saint Marsal Plans de la commune Galeries de photos
  • VIE MUNICIPALE
    Actualités Conseil municipal Intercommunalité Appel d'offre travaux Affichage Legal
  • INFOS PRATIQUES
    La crise sécheresse Démarches Gestion des déchets Consignes pour le tri sélectif Règlementations Cimetière Numéros d'urgence
  • VIE DE LA COMMUNE
    L'école L'agence postale Commerces Agriculture Artisans La Bibliothèque Revue de presse Yoga
  • TOURISME LOISIRS
    Hébergements Aire de camping cars Randonnées Aire de loisirs Patrimoine Histoire
  • VIE ASSOCIATIVE
    Comité des fêtes L'association pour la sauvegarde du patrimoine des Aspres Association Communale de Chasse Agréée

Comptes rendus des séances du conseil municipal

Accueil / VIE MUNICIPALE / Conseil municipal / Comptes rendus des séances du conseil municipal

Recherche par année -

Date Nom
04/09/2023

Séance du 9 juin 2023

04/09/2023

Séance du 10 juin 2023

12/06/2023

Séance du 11 avril 2023

07/03/2023

Séance du 16 janvier 2023

17/01/2023

Séance du 12 décembre 2022

13/12/2022

Séance du 5 octobre 2022

07/10/2022

Séance du 8 septembre 2022

04/10/2022

Séance du 7 juin 2022

08/06/2022

Séance du 12 avril 2022

12/04/2022

Séance du 24 mars 2022

1 - 2 -3 -4

Contacts

Commune de Saint-Marsal

4 Carrer del Panader

66110 Saint-Marsal - FRANCE

+33 4 68 39 41 14

Liens

Pays d'Art et d'Histoire transfontalier des vallées du Tech et du Ter

Grand Site de France, Canigò Grand Site

Pays Pyrénées Méditerranée

Territoire Sud Canigou

Partenaires

CCHVCCHV
Le départementLe département
La région OccitanieLa région Occitanie
L'Etat / Préfecture des POL'Etat / Préfecture des PO

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×